Le droit d’auteur est une loi juridique qui résume tous les droits dont un auteur peut bénéficier dès la création d’une oeuvre artistique ou littéraire. Le terme de droit d’auteur n’exige pas une liste précise pour résumer les œuvres qui peuvent être admises dans cette législation. Le terme de droit d’auteur, donne la possibilité à l’auteur d’avoir l’exclusivité de permettre ou interdire une représentation ou une reproduction de son oeuvre artistique.
Quels sont les types de droit d’auteur ?
La plupart des pays européens considèrent que toute personne ayant créé une oeuvre concrète soit, littéraire, artistique, musicale ou audiovisuelle, qui représente seulement sa personne en toute originalité, a le droit d’être couverte par cette législation. Il existe deux types de droit d’auteur qu’on peut facilement distinguer.
- Le droit moral qui garantit la paternité de l’oeuvre à son auteur. Ce droit permet à l’auteur de bénéficier de respect, envers son nom, sa qualité d’auteur, et l’oeuvre qu’il a produit. Il est possible qu’un auteur demande la paternité de son oeuvre, ou de s’opposer contre une modification sur son oeuvre qui atténue sur la réputation de son auteur.
- Le droit patrimonial est le droit qui permet à l’auteur de l’oeuvre de l’exploiter et bénéficier d’une compensation financière.
Le droit d’exploitation qu’obtient un auteur lui permet d’accorder ou empêcher d’éventuels actes sur l’oeuvre :
- La reproduction de l’oeuvre en différentes formes.
- La représentation de l’oeuvre publiquement.
- L’enregistrement de l’oeuvre.
- La diffusion audio ou audiovisuelle de l’oeuvre.
- La traduction de l’oeuvre dans d’autres langues.
- L’adaptation de l’oeuvre dans d’autres circonstances.
Quelle est la différence entre droit d’auteur et Copyright ?
L’équivalent des droit d’auteur aux Etats-Unis est le Copyright qui établi par la loi américaine. Le copyright est un système juridique employé dans les pays anglo-saxons, qui définit les droits que possède un auteur sur l’oeuvre de sa création. Ce système juridique est similaire à celui de droit d’auteur en Europe, et cela depuis l’apparition des droits voisins qui permettent l’exploitation d’une oeuvre par un groupe de personne, sous forme de droit économique. En revanche, on peut identifier tout de même quelques différences par rapport à la législation européenne.
- La première différence est l’exigence d’un dépôt de l’oeuvre concernée dans un office, ce qu’il leur permet d’être sous la loi Copyright et d’avoir le symbole de copyright sur l’oeuvre.
- Le Copyright part d’une logique purement économique, sa principale mission est de protéger l’investissement plus que le créateur de l’oeuvre, tandis que le droit d’auteur protège avant tout l’auteur et le créateur.
- Le droit moral est pratiquement absent dans le Copyright, contrairement au droit d’auteur qui préserve ce droit d’auteur.
- Le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans qui débute après la mort de l’auteur, dans le cas des droits voisins la durée de 70 ans commence après la mort du dernier exploiteur. Le système de Copyright détermine cette durée dès la publication de l’oeuvre.
